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Marques déposées par LES ELEVEURS DE CHALLANSTODO
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FERMIERS DE CHALLANS VENDEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FERMIERS DE CHALLANS VENDEE
LES ELEVEURS DE CHALLANS, Syndicat professionnel loi de 1884

Numéro de dépôt :
4111582
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FERMIERS DE CHALLANS VENDEE de LES ELEVEURS DE CHALLANS

Présentation de la marque FERMIERS DE CHALLANS VENDEE

Déposée le 4 août 2014 par LES ELEVEURS DE CHALLANSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FERMIERS DE CHALLANS VENDEE »

Le déposant est LES ELEVEURS DE CHALLANSTODO domicilié(e) Allée de la Jariette, BP 533 - 85305 - CHALLANS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 164 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, Mme GAUDEBERT Catherine domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES ELEVEURS DE CHALLANS a également déposé les autres marques suivantes : Le BIO de Challans , PAC EFFILE , GARGANTINE , “ Le noir des Champs ” , “ Faites de savoureuses rencontres ” , LES ELEVEURS DE CHALLANS , “ Fête des savoureuses rencontres ” , Le Grainetier Poulet


LES ELEVEURS DE CHALLANS, Syndicat professionnel loi de 1884 - Allée de la Jariette, BP 533 - 85305 - CHALLANS cedex - France - SIREN 322164567


JURICA, Mme GAUDEBERT Catherine - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721818 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Produits alimentaires issus de produits agricoles élevés ou cultivés, préparés ou transformés selon des méthodes non industrielles.